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Inscription de la boisson nutritionnelle complète : ATEMPERO (NUTRISENS MEDICAL)

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A compter du 4 avril 2023, au titre I de la LPPR, chapitre 1er, section 5, sous-section 1, paragraphe 2, au sous-paragraphe 2 : « Autres aliments diététiques à des fins médicales spéciales (ADDFMS) », la rubrique et le produit ci-dessous, correspondant au code 1128110, sont ajoutés à la nomenclature. ...

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A partir du 22 février 2024, au titre II de la LPPR, chapitre 1, section H, sous-section 2 « LES CHAUSSURES THERAPEUTIQUES A USAGE PROLONGE (CHUP) », dans la rubrique « Société NEUT », les produits visés ci-dessous sont ajoutés avec la nomenclature suivante.

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